CONSEIL MUNICIPAL – JEUDI 30 AVRIL 2026
Actualités
Conseil Municipal
Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 30 avril 2026 à 18h30 à l’hôtel de Ville.
Il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur le site.
L’ordre du jour est le suivant :
Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 30 avril 2026 à 18h30 à l’hôtel de Ville.
Il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur le site.
L’ordre du jour est le suivant :
- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
- FINANCES – Compte financier unique 2025
- FINANCES – Affectation des résultats 2025
- FINANCES – Règlement budgétaire et financier
- FINANCES – Autorisation de programme – Modification
- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026
- AUTORISATION À SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2026 – Ô fil du jeu
- AUTORISATION À SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2026 – Omnisports CACBO
- AUTORISATION À SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2026 – ASCJB
- AUTORISATION À SIGNER L’AVENANT POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION 2026 – Comité des Œuvres Sociales (COS)
- PARTICIPATION FINANCÈIRE 2026 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL BASSENS/CARBON-BLANC POUR LA CRÉATION ET L’EXPLOITATION D’INSTALLATIONS SPORTIVES
- PARTICIPATION FINANCIÈRE 2026 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU RELAIS DES ASSISTANTES MATERNELLES (SIGRAM)
- PARTICIPATION FINANCIÈRE 2024 AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION SOCIOCULTURELLE (SIVOC)
- PARTICIPATION FINANCIÈRE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA MAISON DES SYNDICATS DE LA PRESQU’ÎLE
- PARTICIPATION FINANCIÈRE AU SYNDICAT DES MARAIS DE MONTFERRAND
- BUDGET PRIMITIF 2026
- CRÉATION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
- ADOPTION RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
- PERSONNEL – Mise à jour des effectifs
- PERSONNEL – Création d’emplois non permanents et autorisation de recrutement des vacataires
- PERSONNEL – Création d’un comité social territorial local commun
- PERSONNEL – Création d’un comité social territorial – Paritarisme
- TRAVAUX DE FERMETURE D’UNE HALLE PHOTOVOLTAÏQUE – Offre de concours
