Dates des conseils municipaux

Vous retrouverez ici les dates des prochains conseils municipaux ainsi que l’ordre du jour.

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 13 décembre 2022 à 18h30 à l’hôtel de Ville.

Il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur le site.

Respect des gestes barrières.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Bordeaux Métropole – rapport CLECT,
  • Bordeaux Métropole – révision de niveaux de services – avenant n°6,
  • Bordeaux Métropole – Convention de remboursement RNS 2022,
  • Bordeaux Métropole – Avenant n°1 du Contrat de Co-développement 2021-2023
  • Bordeaux Métropole – Autorisation à signer la convention de délégation partielle de compétence pour l’organisation de circuit des transports scolaires,
  • Rapport annuel de la Fabrique (La Fab) de Bordeaux Métropole,
  • Adhésion au groupement d’achats de commande « mobilier scolaire et mobilier petite enfance »,
  • Adoption de la nomenclature M57 et du Règlement Budgétaire et Financier (RBF),
  • Apurement du compte 1069,
  • Détermination des durées d’amortissement,
  • Mise à jour des autorisations de programme,
  • Décision Modificative,
  • Ouverture du ¼ crédits d’investissement,
  • Modification de la délibération sur les créances prescrites,
  • Acompte pour le CCAS de Carbon-Blanc,
  • Avances mensuelles pour le Syndicat Intercommunal pour la Création et l’Exploitation des Installations Sportives Bassens/Carbon-Blanc,
  • Cotisation 2023 – Hauts de Garonne Développement et Maison de la Justice et du Droit,
  • Association Les Mains Agiles – subvention exceptionnelle Octobre Rose,
  • Achat d’une parcelle cadastrée à l’euro symbolique,
  • Délibération actant le déclassement de la place Vialolle,
  • MAISON DE LA PETITE ENFANCE – Convention avec l’association « Petit Bruit » avec le Service Accueil Familial,
  • MAISON DE LA PETITE ENFANCE – Convention avec l’association « Petit Bruit » avec le Multi-Accueil,
  • MAISON DE LA PETITE ENFANCE – Convention partenariale Réseau Girondin Petite Enfance,
  • Convention Triennale avec l’association O Fil du Jeu,
  • Autorisation à signer la Convention Territoriale Globale (CTG),
  • PERSONNEL – Mise à jour des effectifs,
  • PERSONNEL – Délibération portant mise à jour du RIFSEEP,
  • PERSONNEL – Délibération portant autorisation de recrutement de contractuels et vacataires pour des besoins occasionnels,
  • PERSONNEL – Délibération portant mise à jour des modalités de versement IHTS,
  • PERSONNEL – Délibération portant autorisation de conventionnement avec le CDG33 pour la prestation allocations chômage (prévue au budget 2023 et validé en réunion préparatoire du 7 novembre),
  • PERSONNEL – Désignation du collège employeur au sein du Comité Social Territorial (CST),
  • Modification des tarifs de location des salles municipales,
  • Délibération de modification d’extinction de l’éclairage public,
  • Informations
    • Rapport d’activité 2021 de Bordeaux Métropole
    • Décision du Maire – Convention d’occupation précaire à titre gratuit au profit de l’association « Prado Prévention Spécialisée »