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Dates des conseils municipaux

Vous retrouverez ici les dates des prochains conseils municipaux ainsi que l’ordre du jour.

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 22 juin 2023 à 18h30 à l’hôtel de Ville.

Il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur le site.

Respect des gestes barrières.

L’ordre du jour est le suivant :

  • INFORMATIONS PREALABLES

     

    • Présentation des projets du Conseil Municipal des Jeunes
    • Présentation du projet des écoles
    • Changement de dénomination du groupe de l’opposition

     

    L’ORDRE DU JOUR EST LE SUIVANT :

     

    1. Participation financière au Syndicat Intercommunal à Vocation Socioculturelle (SIVOC)
    2. Participation financière au Syndicat Intercommunal de Gestion des Actions Sociales des Hauts de Garonne (SIGAS)
    3. Participation financière au Syndicat Intercommunal Bassens/Carbon-Blanc pour la Création et l’Exploitation d’Installations Sportives
    4. Participation financière au Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Relais des Assistantes Maternelles (SigRAM)
    5. Participation financière au Syndicat Intercommunal de la Maison des Syndicats de la Presqu’île
    6. Participation financière au Syndicat des Marais de Montferrand
    7. Participation financière à la Maison de la Justice et du Droit
    8. Demande de subvention au titre du Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes 2023
    9. Convention avec Bordeaux Métropole – participation financière aux travaux d’enfouissement des réseaux de l’avenue de Bordeaux dans le cadre du Plan Marche
    10. Demande de subvention à l’Etat au titre du Fonds Vert pour la rénovation du parc de luminaires d’éclairage public
    11. Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023
    12. Convention de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Carbon-Blanc de l’école Emile Barbou
    13. Contribution financière pour l’achat d’un camion mutualisé dans le cadre du projet de pâturage itinérant avec le Grand Projet des Villes de la Rive Droite (GPV)
    14. Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal de Gestion des Actions Sociales (SIGAS)
    15. Convention de renouvellement avec la société ARTEC
    16. Modifications des tarifs des services municipaux à destination des enfants et des jeunes
    17. PERSONNEL – Mise à jour du tableau des effectifs
    18. PERSONNEL – Astreintes de l’agent de la ville mise à disposition au CCAS
    19. PERSONNEL – Autorisation à signer un protocole d’accord syndical sur le droit de grève
    20. Nouveau plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération bordelaise
    21. VIOGRAPHIE – création de la rue du Sauvignon
    22. INFORMATIONS
      • Indemnité des élus
      • Décision du Maire acceptant les indemnités de remboursement des assurances

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