Dates des conseils municipaux

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 10 décembre 2024 à 18h30 à l’hôtel de Ville.

Il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur le site.

L’ordre du jour est le suivant :

• APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
• BORDEAUX METROPOLE – Rapport Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT)
• BORDEAUX METROPOLE – Avenant n° 9 – Révision de niveaux de services
• BORDEAUX METROPOLE – Convention de remboursement RNS 2024
• BORDEAUX METROPOLE – Contrat d’engagement entre Bordeaux Métropole et la commune – Cycle de mutualisation n°9
• BORDEAUX METROPOLE – CODEV 6 – Avenant N°1
• Rapport Annuel de la Fabrique (La Fab)
• FINANCES – Refus de pénalité avec la société SOCOTEC
• FINANCES – Autorisation d’engager, mandater et liquider les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025
• FINANCES – CCAS – Versement acompte
• FINANCES – SYNDICAT PISCINE INTERCOMMUNALE NELSON MANDELA – Avances mensuelles
• FINANCES – Versement cotisation Hauts de Garonne Développement et Maison de la Justice et du Droit
• FINANCES – Détermination des durées d’amortissement
• FINANCES – Clôture de l’autorisation de programme 2019-02
• AMELIORATION DE L’HABITAT – PROGRAMME D’INTERET GENERAL
• MISE EN OEUVRE DU PLAN LOGEMENT ET ACCOMPAGNEMENT DES COMMUNES
• Choix de l’opérateur pour l’installation et l’exploitation d’une centrale photovoltaïque dans le cadre d’un Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI)
• SYNDICAT DEPARTEMENTAL ENERGIES ET ENVIRONNEMENT DE LA GIRONDE (SDEEG) – Renouvellement du transfert de compétence éclairage public
• Versement d’une subvention à l’association pour l’Accueil des Femmes en Difficulté (APAFED) pour 2024
• CULTURE -Grille de tarifs pour la vente de boissons et alimentation au Cinéma,
• CULTURE – Convention pour acceptation des contremarques au Cinéma Favols,
• SPORT -Contrat de coopération libérale pour l’utilisation des courts de tennis par les professeurs de la section pour une activité libérale
• SPORT – Règlement intérieur Ecole Multisports
• SPORT – Règlement intérieur Vacances Sportives
• SPORT – Renouvellement de la convention triennale du CACBO,
• PETITE ENFANCE – Convention avec l’association « Petit Bruit » pour le Service Accueil Familial – renouvellement,
• PETITE ENFANCE – Convention avec l’association « Petit Bruit » pour le service Multi-Accueil – renouvellement,
• PETITE ENFANCE – Convention partenariale avec le Réseau Girondin Petite Enfance (RGPE) – renouvellement,
• PERSONNEL – Mise à jour du tableau des effectifs
• PERSONNEL – Création d’emplois non permanents pour besoins occasionnels 2025
• PERSONNEL – Rémunération des agents recenseurs
• PERSONNEL – Rémunération indemnitaire de la Police Municipale
• PERSONNEL – Délibération cadre sur les autorisations d’absences exceptionnelles – ajout du congé menstruel
• PERSONNEL – Convention d’adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes (AVDHAS) avec le CDG33
• INFORMATIONS
  ✓ Décision de l’Ordonnateur
  ✓ Rapport activité Bordeaux Métropole 2023