CONSEIL MUNICIPAL – JEUDI 16 OCTOBRE

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 16 octobre 2025 à 18h30 à l’hôtel de Ville.

Il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la Ville et en différé sur le site.

L’ordre du jour est le suivant :

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE

• MODIFICATION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME 2024-01
• MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT DE L’ECOLE PREVERT
• SOLLICITATION D’UN MANDAT DANS LE CADRE DU CONGRES DES MAIRES 2025
• DECISION MODIFICATIVE
• AIDES A L’AMELIORATION DE L’HABITAT – PROGRAMME D’INTERET GENERAL
• SOLLICITATION D’UNE AVANCE FINANCIERE AUPRES DU SDEEG POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC ET PLAN DE FINANCEMENT
• MODIFICATION DES STATUTS DU SDEEG
• GROUPEMENT DE COMMANDES DES MARCHES DE FOURNITURES DES OUTILS PEDAGOGIQUES ET JOUETS EDUCATIFS – AVENANT N°2
• RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG)
• CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIELS ET OUTILS INFORMATIQUES POUR LA PISCINE INTERCOMMUNALE NELSON MANDELA – AVENANT N°1
• CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIELS ET OUTILS INFORMATIQUES POUR LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA GESTION DU RELAIS DES ASSISTANTES MATERNELLES (SIGRAM) – AVENANT N°1
• CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE PORTAGE DE L’EMPLOI REFERENT DU PLIE DES HAUTS DE GARONNE 2025-2027
• MODIFICATION DU MANDAT DES ELUS DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES (CMJ)
• MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE l’ALSH
• REGLEMENT INTERIEUR DE l’ACTION JEUNES
• CULTURE – CREATION DE NOUVEAUX TARIFS POUR LE CINEMA FAVOLS
• PERSONNEL – MODIFICATION DU REGLEMENT DE FORMATION
• PERSONNEL – MODIFICATION DU REGLEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
• PERSONNEL – CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS ET AUTORISATION DE RECRUTEMENT DES VACATAIRES
• PERSONNEL – CREATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS ET AUTORISATION DE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS EN CAS DE BESOINS OCCASIONNELS
• INFORMATION :
  ✓ Bilan de la Chambre Régionale des Comptes