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Délibérations du Conseil Municipal du 22 septembre 2016

CONSEIL MUNICIPAL

                    SEANCE DU 22 septembre 2016                    

DELIBERATIONS


DÉLIBÉRATIONS 2016

OBJET

VOTE

51

PIG dossier Bellout

Adopté à l’unanimité

52

Décision modificative

Adopté à l’unanimité

53

Demande de subvention éclairage public

Adopté à l’unanimité

54

Personnel, modification du tableau des effectifs

Adopté à l’unanimité

55

Convention d’organisation

Adopté à l’unanimité

56

Convention de transfert

Adopté à l’unanimité

57

Convention de mise en souterrain

Adopté à l’unanimité

58

           Convention                      de délégation

Adopté à l’unanimité

59

Convention avec la Ville de Bordeaux

Adopté à l’unanimité

60

Médiathèque

Adopté à l’unanimité

61

Convention avec l’UNADEV

Adopté à l’unanimité

62

Service enfance multi-accueil

Adopté à l’unanimité

63

Service enfance et crèche familale

Adopté à l’unanimité

 

64

 

Contrat de Co-développement

Adopté à 26 voix

Abstention du groupe AGA

 

65

 

Emprunt

Adopté à 26 voix

Abstention du groupe AGA

 

66

 

Convention contrat avec Bordeaux Métropole

Adopté à 26 voix

Abstention du groupe AGA

67

Personnel recrutement A

Adopté à l’unanimité

68

Personnel recrutement B

Adopté à l’unanimité

69

                            Convention Dance Family

Adopté à l’unanimité

70

PEDT

Adopté à l’unanimité