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Délibérations du Conseil municipal du 19 janvier 2016

DELIBERATIONS 2016

OBJET

VOTE

01

DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE

PAS DE VOTE

02

RESTAURATION MUNICIPALE - MARCHE

ADOPTE A L’UNANIMITE

03

PERSONNEL – REVERSEMENT D’UNE SUBVENTION

ADOPTE A L’UNANIMITE

04

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE O’FIL DU JEU

ADOPTE A L’UNANIMITE

(Mme DENIS ne prend pas part au vote)

05

CONVENTION SACPA

ADOPTE A L’UNANIMITE

DO

DECISION DE L’ORDONNATEUR

PAS DE VOTE