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Délibérations du Conseil municipal du 1er décembre 2015

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 1er DECEMBRE 2015

DELIBERATIONS

n° 2015

objet

VOTE

84

changement du logo de la commune

22 POUR

7 ABSTENTIONS (groupes d’opposition)

85

commissions municipales – modification

ADOPTE A L’UNANIMITE

86

tarifs des services publics

27 POUR

2 ABSTENTIONS  (AGA)

87

décision modificative n° 3

ADOPTE A L’UNANIMITE

88

décision modificative n° 4

ADOPTE A L’UNANIMITE

89

décision modificative n° 5

ADOPTE A L’UNANIMITE

90

taxe sur la consommation d’électricité – modification du coefficient multiplicateur

27 POUR

2 CONTRE  (AGA)

91

programme d’intérêt général – amélioration de l’habitat

ADOPTE A L’UNANIMITE

92

personnel – animateurs séjours

ADOPTE A L’UNANIMITE

93

personnel - modification du tableau des effectifs

ADOPTE A L’UNANIMITE

94

projet de schéma départemental de coopération intercommunale de la gironde

24 POUR

5 CONTRE  (Demain CB)

95

adoption du rapport d’évaluation des transferts de charges (cletc)

ADOPTE A L’UNANIMITE

96

convention de délégation de gestion de service « propreté, plantations et mobiliers urbains » au profit de bordeaux métropole

ADOPTE A L’UNANIMITE

97

fabrique métropolitaine de bordeaux métropole– modification des statuts

ADOPTE A L’UNANIMITE

98

transfert de compétence éclairage public au sdeeg

ADOPTE A L’UNANIMITE

99

plie – convention tripartite pour le portage de l’emploi – renouvellement

ADOPTE A L’UNANIMITE

100

action de prévention charte vélo

ADOPTE A L’UNANIMITE

101

1ere révision plu 3.1 de bordeaux metropole

27 POUR

2 ABSTENTIONS  (AGA)

102

approbation du dossier ad’ap»

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103

convention de mise a disposition d’équipements sportifs au centre éducatif ferme de sainte eulalie

ADOPTE A L’UNANIMITE

104

convention de mise a disposition d’equipements sportifs a l’association de flamenco « las clandestinas »

ADOPTE A L’UNANIMITE

105

convention de mise a disposition de bâtiments municipaux au sdis

ADOPTE A L’UNANIMITE

106

convention de mise a disposition d’un bâtiment municipal a la croix rouge

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