[Aller au menu]

Délibérations du conseil Municipal du 15 septembre 2015

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 15 SEPTEMBRE 2015

DELIBERATIONS

n° 2015

OBJET

VOTE

60

CHSCT – MODIFICATION DU COLLEGE DES ELUS

ADOPTE A L’UNANIMITE

61

CIMETIERE COMMUNAL - REGLEMENT INTERIEUR

ADOPTE A L’UNANIMITE

62

SIGAS – MODIFICATION DES STATUTS ET ADHESION DE LA COMMUNAUTE DES COMMUNES DES COTEAUX BORDELAIS

27 POUR

2 ABSTENTIONS (AGA)

63

CONTRAT DE CO-DEVELOPPEMENT AVEC BORDEAUX METROPOLE

ADOPTE A L’UNANIMITE

64

EMPRUNT

ADOPTE A L’UNANIMITE

65

DECISION MODIFICATIVE

ADOPTE A L’UNANIMITE

66

INDEMNITES DU TRESORIER

ADOPTE A L’UNANIMITE

67

EXTINCTION D’UNE CREANCE

ADOPTE A L’UNANIMITE

68

PRISE EN CHARGE D’UNE INFRACTION

ADOPTE A L’UNANIMITE

69

FDAEC 2015

ADOPTE A L’UNANIMITE

70

AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE

ADOPTE A L’UNANIMITE

71

PERSONNEL -MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

ADOPTE A L’UNANIMITE

72

PERSONNEL – AUTORISATION ACCORDEE AU MAIRE POUR RECRUTER DES AGENTS CONTRACTUELS

ADOPTE A L’UNANIMITE

73

PERSONNEL – RECRUTEMENT D’UN CAE

ADOPTE A L’UNANIMITE

74

ALSH MATERNEL – MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

ADOPTE A L’UNANIMITE

75

ALSH ELEMENTAIRE– MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

ADOPTE A L’UNANIMITE

76

ACCUEILS PERISCOLAIRES – MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT

ADOPTE A L’UNANIMITE

77

CONVENTION « SPORT ET BIEN ETRE »

24 POUR

5 ABSTENTIONS (CBFFS)

78

CONVENTION « SPARTIATE ACACEMY »

24 POUR

5 ABSTENTIONS (CBFFS)

79

MEDIATHEQUE – MISE AU PILON

ADOPTE A L’UNANIMITE

80

FONDS INTERMINISTERIEL PREVENTION DE LA DELINQUANCE – DEMANDE DE SUBVENTIONS

27 POUR

2 ABSTENTIONS (AGA)

81

CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR L’OCCUPATION DU GYMNASE – AVENANT N° 1

ADOPTE A L’UNANIMITE

82

CONVENTION TRANSPORT SCOLAIRE 2015/2021 AVEC BORDEAUX METROPOLE

ADOPTE A L’UNANIMITE

83

MONUMENT AUX MORTS

ADOPTE A L’UNANIMITE

DO

DECISIONS DE L’ORDONNATEUR

PAS DE VOTE