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Délibérations Conseil municipal du 14 décembre 2014

n° 2014

objet

VOTE

72

Commissions municipales – Modification

Adopté à l’unanimité

73

Désignation de Délégués auprès de divers Syndicats

Adopté à l’unanimité

74

Délégation de pouvoirs au Maire

Adopté à l’unanimité

75

Emprunt 2014

Adopté à la majorite des votants (2 abstentions groupe aga))

76

Admission en non valeur

Adopté à l’unanimité

77

Subvention exceptionnelle à l’ascjb

Adopté à l’unanimité

78

Tarifs publics 2015

27 VOIX POUR

2 VOIX CONTRE (groupe aga)

79

Décision modificative

Adopté à l’unanimité

80

Personnel – Modification du tableau des effectifs

Adopté à l’unanimité

81

Personnel – Recrutement d’un emploi d’avenir

Adopté à l’unanimité

82

Personnel – Régime indemnitaire

Adopté à l’unanimité

83

Avenant à la convention avec la cuisine centrale de Lormont

Adopté à l’unanimité

84

Restauration municipale – Marché

Adopté à l’unanimité

85

Association O’Fil du Jeu – Intervention dans le cadre des tap

Adopté à l’unanimité

86

PLIE convention – Renouvellement

Adopté à l’unanimité

87

Convention tripartite Bassens/Carbon-Blanc/Sainte Eulalie pour le portage de l’emploi

Adopté à l’unanimité

88

Sigas – Extension

Adopté à l’unanimité

89

Visiocom - Convention

Adopté à l’unanimité

90

Charte de la politique participative

Adopté à la majorite des votants (5 abstentions groupe cb forte, fiere et solidaire)

91

Dérogation au repos dominical

Adopté à la majorite des votants (2 abstentions groupe aga)

DO

décision de l’ordonnateur