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Arrêté du maire-Vide Grenier

ARRETE DU MAIRE


LE MAIRE DE LA VILLE DE CARBON-BLANC,


Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2211-1, L2212-1 et L2213-1 à 5


VU le Code de la Route

VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits des libertés des Communes, des Départements et des Régions

Considérant l'organisation d'un vide-grenier par le Président du COMITE DES FETES  et de loisirs de CARBON BLANC, Monsieur Daniel BENIZEAU le 17 avril 2010



ARRETE :

ARTICLE 1er :Le samedi 17 avril 2010 de 03h00 à 21h00, l'emplacement suivant sera exclusivement réservé à l'installation des exposants :
- PARC FAVOLS.


ARTICLE 2 :La circulation et le stationnement seront interdits excepté pour le montage et le démontage aux horaires fixés par l'organisateur.


ARTICLE 3 :La circulation sera maintenue pour les véhicules municipaux et de secours.


ARTICLE 4 :La signalisation correspondante sera mise en place et conservée par les soins de l'organisateur

ARTICLE 5 : chaque exposant aura obligation de laisser son emplacement propre. En aucun cas, les exposants ne devront laisser sur site les invendus.

ARTICLE 6 :Un exemplaire du présent arrêté sera adressé à :

- Monsieur le Gardien de Police de la Ville de Carbon-Blanc,
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Carbon-Blanc,
- Monsieur le Président de la Communauté Urbaine de bordeaux,
- Monsieur le responsable du Comité des fêtes et Loisirs de Carbon-Blanc 

chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à CARBON-BLANC, le 12 avril 2010


Le Maire,

Franck MAURRAS