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Arrêté du maire-impasse Beauval

ARRETE DU MAIRE


LE MAIRE DE LA VILLE DE CARBON-BLANC,


Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L2211-1, L2212-1 et L2213-1 à 5

VU le Code de la Route et notamment les articles R414-14, R411-25 à 28 et R411-1 à 9,

VU la circulaire de Monsieur le Ministre de l’Intérieur n° 181 du 7 avril 1969,

VU le décret n° 91-1147 du 14 octobre 1991 relatif à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution.


Considérant les travaux de création d’accès, pour l’impasse Beauval,  réalisés  par l’entreprise COLAS, 126 rue Emile Combes, BP 130, 33270 FLOIRAC, pour le compte de la Communauté Urbaine de Bordeaux, 1ère circonscription, AMBARES, 33440


ARRETE :


ARTICLE 1er : Pendant la durée des travaux qui doivent être réalisés dans la période du 22 mars 2010 au 23 avril 2010, pour une durée de 3 jours environ,  le stationnement sera interdit au droit des travaux.

ARTICLE 2 : La circulation sera alternée par demi-chaussée avec feux de trafic ou alternat manuel.

ARTICLE 3 : L’accès aux riverains et aux  services de secours sera maintenu.

ARTICLE 4 :La signalisation correspondante sera mise en place et conservée par les soins de l’entreprise et sous sa responsabilité.

ARTICLE 5 : 
                 Monsieur le Brigadier Chef Principal de la Ville de Carbon-Blanc
                 Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Carbon-Blanc
                 Monsieur le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux
 
 
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.


Fait à CARBON-BLANC, le 19 mars 2010


Le Maire,

Franck MAURRAS