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arrêté du maire-marché de Noël

ARRETE DU MAIRE

 

Le Maire De La Ville De Carbon-Blanc,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2211-1, L2212-1 et L2213-1 à 5

VU le Code de la Route

VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits des libertés des Communes, des Départements et des Régions

VU la circulaire de Monsieur le Ministre de l’Intérieur n° 181 du 7 avril 1969,

Considérant la manifestation "Le Marché de Noël" qui doit se dérouler le 12 décembre 2009


ARRETE :

 


ARTICLE 1er : La circulation et le stationnement des véhicules seront interdits, du 11 décembre 2009 à 22 heures au 13 décembre 2009 à 6h00 sur:

 L'ensemble de la Place Pierre Mendés France


ARTICLE 2 :
- Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Carbon-Blanc,
- Messieurs les Policiers Municipaux de la Ville de Carbon-Blanc,
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Carbon-Blanc

sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

 

Fait à CARBON-BLANC, le 19 novembre 2009

Le Maire,

 

Franck MAURRAS.