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rue Lesclide

ARRETE DU MAIRE- rue de Lesclide

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L2211-1, L2212-1 et L2213-1 à 5

VU le Code de la Route et notamment les articles R414-14, R411-25 à 28 et R411-1 à 9,

VU la circulaire de Monsieur le Ministre de l’Intérieur n° 181 du 7 avril 1969,

VU le décret n° 91-1147 du 14 octobre 1991 relatif à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution


Considérant les travaux de branchement en eau potable, rue de LESCLIDE, pour la SCI DAUFY DUPRAT, travaux réalisés  par CAPRARO & Cie, 1270 route de Salignac, BP 68, 33240 St André de Cubzac,


ARRETE :


ARTICLE 1er : Pendant la durée des travaux qui doivent être réalisés dans la période du 12 mai 2009 au 11 juin 2009, pour une durée de 3 jours maximum,  le stationnement sera interdit au droit des travaux.

ARTICLE 2 : l’accès aux riverains et aux  services de secours sera maintenu.

ARTICLE 3 : la circulation sera alternée,  par demi-chaussée, avec feux de trafic.

ARTICLE 4 : La signalisation correspondante sera mise en place et conservée par les soins de l’entreprise et sous sa responsabilité.

ARTICLE 5 : 
  Messieurs les Policiers Municipaux de la Ville de Carbon-Blanc
  Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Carbon-Blanc
  Monsieur le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux
  Monsieur le Président de l’entreprise CAPRARO,
 
   sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.


Fait à CARBON-BLANC, le 4 mai  2009


Le Maire,

Franck MAURRAS