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Arrêté r. du Président Allende

Arrêté du Maire - Rue du Président Allende

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L2211-1, L2212-1 et L2213-1 à 5,

VU le Code de la Route et notamment les articles R414-14, R411-25 à 28 et R411-1 à 9,


VU la circulaire de Monsieur le Ministre de l’Intérieur n° 181 du 7 avril 1969,


VU le décret n° 91-1147 du 14 octobre 1991 relatif à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution,


Considérant les travaux d’assainissement (mise à niveau d’un regard de visite) qui doivent être réalisés RUE DU PRESIDENT ALLENDE, par l’entreprise STR, pour le compte de la Lyonnaise des eaux – agence Bordeaux Nord et  de la Communauté Urbaine de Bordeaux


Arrêté :

ARTICLE 1er : Pendant la durée des travaux prévus, qui doivent être réalisés, sur une période d’un jour, compris  entre le 27 octobre 2008 et le 14 novembre 2008, la circulation se fera par demi-chaussée, sous feux de signalisation, au droit des travaux et le stationnement sera interdit au niveau des travaux.


ARTICLE 2 : La signalisation correspondante sera mise en place et conservée par les soins de l’entreprise et sous sa responsabilité.

ARTICLE 3 :

  •              Messieurs les Policiers Municipaux de la Ville de Carbon-Blanc
  •              Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Carbon-Blanc
  •              Monsieur le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux
  •              Monsieur le Directeur de la Lyonnaise des Eaux
  •              Monsieur le Directeur de la Société des Travaux Routiers

 sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.



Fait à CARBON-BLANC, le 5 Décembre 2008

Le Maire,
Franck MAURRAS