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Arrêté avenue A. Conte

Arrêté du Maire - Av. Austin Conte

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L2211-1, L2212-1 et L2213-1 à 5,

VU le Code de la Route et notamment les articles R414-14, R411-25 à 28 et R411-1 à 9,

VU la Circulaire de Monsieur le Ministre de l’Intérieur n° 181 du 7 avril 1969,


VU la demande de déménagement de GUICHARD &Associés AADM en date du 25 mai 2008


Considérant les travaux de déménagement qui doivent être réalisés au n° 17 AVENUE AUSTIN CONTE par l’entreprise  LES DEMENAGEURS BRETONS sise 6 avenue du Rouquet  33700 MERIGNAC


Arrêté :

ARTICLE 1er :Pendant la durée du déménagement qui doit être réalisé le jeudi 23 octobre 2008, de 7 heures à 18 heures, 3 emplacements de stationnement seront neutralisés afin de permettre le stationnement du camion au droit de l’immeuble 17 AVENUE AUSTIN CONTE.


ARTICLE 2 : La signalisation correspondante sera mise en place et conservée par les soins de l’entreprise et sous sa responsabilité.

ARTICLE 3 :

  •              Messieurs les Policiers Municipaux de la Ville de Carbon-Blanc
  •              Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Carbon-Blanc
  •              Monsieur le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux
  •              Monsieur le Directeur de la société Déménageurs Bretons

 sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.



Fait à CARBON-BLANC, le 5 Décembre 2008

Le Maire,
Franck MAURRAS