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Arrêté Manège

Arrêté du Maire - Manège

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L2211-1, L2212-1 et L2213-1 à 5,


VU le Code de la Route

VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits des libertés des Communes, des Départements et des Régions


Considérant l’organisation de la manifestation « Le Marché de Noël » qui doit se dérouler au Centre Ville de Carbon-Blanc, et l’implantation d’un manège pour enfants « MANEGE TOURNICOTI ET MINI MOUSE »


Arrêté :

ARTICLE 1er : Pendant la durée de la manifestation qui se déroulera du 26 novembre au
30 novembre 2008, l’implantation du manège pour enfants est autorisée sur la rue Jean Raymond Guyon.


ARTICLE 2 : Le stationnement des véhicules sera interdit aux abords du manège. Les barrières de sécurité seront maintenues en place pour toute la durée de la manifestation. La signalisation correspondante sera mise en place et conservée par les soins du propriétaire du manège et sous sa responsabilité.


ARTICLE 3 :      Ampliation sera adressée à :

  •                Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Carbon-Blanc
  •                Messieurs les Policiers Municipaux de la Ville de Carbon-Blanc
  •                Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Carbon-Blanc
  •                Monsieur le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux
  •                Le propriétaire du manège Tournicoti et Mini Mouse

sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.


Fait à CARBON-BLANC, le 4 Décembre 2008

Le Maire,
Franck MAURRAS