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Arrêté Calèche

Arrêté du Maire - Calèche

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L2211-1, L2212-1 et L2213-1 à 5,
VU le Code de la Route

VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits des libertés des Communes, des Départements et des Régions

VU la circulaire de Monsieur le Ministre de l’Intérieur n° 181 du 7 avril 1969,


Considérant la présence d’une calèche pour des promenades durant le 29 et
30 novembre 2008


Arrêté :

ARTICLE 1er : la calèche stationnera le long de l’église Saint Paulin, entre deux promenades.


ARTICLE 2 : le stationnement des véhicules sera interdit le long de l’église Saint Paulin du
28 novembre 2008 à 22h00 jusqu’au 1er décembre 2008 à 6h00.

ARTICLE 3 :

  •                Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Carbon-Blanc
  •                Messieurs les Policiers Municipaux de la Ville de Carbon-Blanc
  •                Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Carbon-Blanc
  •         

sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.


Fait à CARBON-BLANC, le 4 décembre  2008

Le Maire,
Franck MAURRAS