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Arrêté r. Président Allende

Arrêté du Maire - Rue du Président Allende

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L2211-1, L2212-1 et L2213-1 à 5,

VU le Code de la Route et notamment les articles R414-14, R411-25 à 28 et R411-1 à 9,

VU la Circulaire de Monsieur le Ministre de l’Intérieur n° 181 du 7 avril 1969,


VU le décret n° 91-1147 du 14 octobre 1991 relatif à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution


Considérant les travaux de mise à niveau de regard de visite qui doivent être réalisés RUE DU PRESIDENT ALLENDE par la SOCIETE DES TRAVAUX ROUTIERS, pour le compte de la LYONNAISE DES EAUX – agence Bordeaux Nord, sise BP 91 – rue Paulin Bordeaux – 33029 BORDEAUX CEDEX,


Arrêté :

ARTICLE 1er : Pendant la durée des travaux qui doivent être réalisés dans la période du 1er décembre au 19 décembre 2008, sur une période continue de 5 jours, le stationnement sera interdit au droit des travaux et la circulation s’effectuera par demi-chaussée sous feux de signalisation ou manuellement selon les conditions d’exécution.


ARTICLE 2 : La signalisation correspondante sera mise en place et conservée par les soins de l’entreprise et sous sa responsabilité.

ARTICLE 3 :

  •              Messieurs les Policiers Municipaux de la Ville de Carbon-Blanc
  •              Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Carbon-Blanc
  •              Monsieur le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux
  •              Monsieur le Directeur de la Lyonnaise des Eaux – agence Bordeaux Nord

 sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à CARBON-BLANC, le 4 décembre 2008

Pour le Maire,

Le 1er adjoint,
Jeanine THORE