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Arrêté Marché de Noël

Arrêté du Maire - Marché de Noël

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L2211-1, L2212-1 et L2213-1 à 5,

VU le Code de la Route

VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits des libertés des Communes, des Départements et des Régions

VU la circulaire de Monsieur le Ministre de l’Intérieur n° 181 du 7 avril 1969,


Considérant la manifestation "Le Marché de Noël" qui doit se dérouler le
29 et 30 novembre 2008


Arrêté :

ARTICLE 1er :  La circulation et le stationnement des véhicules seront interdits,
du 28 novembre 2008 à 22 heures au 01 décembre 2008 à 6h00 sur:
l'ensemble de la Place Pierre Mendés France

ARTICLE 2 :

  • Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville de Carbon-Blanc,
  • Messieurs les Policiers Municipaux de la Ville de Carbon-Blanc,
  • Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Carbon-Blanc

sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

Fait à Carbon-Blanc, le 4 Décembre 2008


Le Maire,
Franck MAURRAS.