[Aller au menu]

Recherche

Recherche

Recherche de "foyer" et "logement"

Résultat 61 à 55 sur un total de 55

11 FEVRIER 2015.pdf, pages 13-24

... de concours travaux accessibilité à Favols - Solde Travaux d’enfouissement réseaux avenue Conte/rue Victor Hugo - Travaux de raccordement ERDF logements Maléna - Travaux Château Brignon Puis, dans les nouvelles dépenses : - Travaux de mise en conformité bâtiments communaux -- MPE Travaux ... Maire indique qu’en effet les sommes investies pour cette opération auraient pu être utilisées pour la remise en état d’autres installations (

B 12 AVRIL.pdf, pages 14-26

... FETES ET LOISIRS COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES BRIQUES POUR L'AVENIR FCPE COLLEGE DE CARBON BLANC FCPE ECOLES DE CARBON BLANC FOYER SOCIO EDUCATIF DU COLLEGE DE CARBON BLANC FRANCE LIBERTE HAUTS DE GARONNE DEVELOPPEMENT LIGUE DES DROITS DE L'HOMME SECOURS CATHOLIQUE SECOURS ... François Mitterrand (dans sa portion située entre l'avenue Vignau-Anglade et la rue Gaston Cabannes) et au sud de la rue Gaston Cabannes. Les

10 avril.pdf, pages 1-20

... respectent notamment leurs obligations en matière de logements sociaux sont des Communes de sensibilité de gauche. ... une opération d’ordre relative au projet de vente du logement de la Poste pour un montant de 275 226 € ce qui ... bureautique : 91 258 € Le traitement des abords du Foyer Municipal : 99 334 € Divers aménagements à la Plaine ... BRIQUES POUR L'AVENIR FCPE COLLEGE DE CARBON BLANC

E 7 JUILLET.pdf, pages 1-20

... dans le programme d’équipement public d’une ZAC. Enfin, les opérations de construction de logements sociaux peuvent être exemptées de la participation. Aussi, Monsieur BOP demande au Conseil ... (PVR) d’exempter en totalité de l’obligation de participation financière les constructions de logements sociaux visées au II de l’article 1585 C du Code des Impôts. A l’unanimité, le Conseil ...

A 16 FEVRIER.pdf, pages 19-37

... 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. Favoriser le désenclavement du site des Roches pour l’accueil de logements sociaux et développer la zone d’activité économique Itinéraire de découverte des espaces naturels (boucle verte) Avenue Austin Conte/Avenue ... de la Gardette/Avenue de Bordeaux : requalifier l’entrée de ville, apaiser le trafic routier Aménager le parking Place Vialolle (devant le