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Recherche de "foyer" et "logement"

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11 FEVRIER 2015.pdf, pages 1-12

... DE GUERRES COMITE DES FETES ET LOISIRS COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL FCPE COLLEGE DE CARBON BLANC FCPE ECOLES DE CARBON BLANC FOYER SOCIO-EDUCATIF DU COLLEGE DE CARBON BLANC LIGUE DES DROITS DE L'HOMME O FIL DU JEU PASSAGE A L'ART RUGBY BASSENS/CARBON-BLANC/STE EULALIE ... métropolitaine, droits de mutation… DGF, dotation de solidarité, dotations d’état, caisse d’allocations familiales Loyers (La poste, le

CB Le Mag n 11 BD 01.PDF, pages 13-24

... programmes Malena et les Roches II, représentant 350 logements, voulus par la précédente majorité municipale) ; ... années ? " L’augmentation de la population et des logements de Carbon-Blanc sera maîtrisée et surtout anticipée. ... par an, pour ne pas voir pousser des immeubles et des logements collectifs à Carbon-Blanc, ce que vous vouliez dire ...

E 12 JUILLET.pdf, pages 1-18

... le compteur des forains  400 € pour l’acquisition datant de 2014 d’une télévision pour le Foyer Municipal. Ces modifications ne viennent pas perturber la totalité des crédits alloués en ... prise ce soir. Un avis de la Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement (DREAL) rendu en date du 29 avril 2016 portant sur une étude d’impact réalisée par le ... de ladite zone avec les différents acteurs concernés. Au fil des ans, la densification des

PV 02.pdf, pages 1-12

... 2019 ..........................................................................................................................14 VENTE DE LOGEMENTS SOCIAUX .............................................................................................22 ... Com une parenthèse (sous réserve de l'attribution de la subvention de BORDEAUX Métropole) - € FCPE des écoles de CARBON-BLANC 2 000,00 €

CR 12 JUILLET.pdf, pages 1-18

... le compteur des forains  400 € pour l’acquisition datant de 2014 d’une télévision pour le Foyer Municipal. Ces modifications ne viennent pas perturber la totalité des crédits alloués en ... prise ce soir. Un avis de la Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement (DREAL) rendu en date du 29 avril 2016 portant sur une étude d’impact réalisée par le ... de ladite zone avec les différents acteurs concernés. Au fil des ans, la densification des

Compte rendu conseil municipal du 9 JUILLET.pdf, pages 1-19

... 6 Monsieur VALLETOUX indique que cette situation peut être liée à des destructions de logements ou à des vacances de logements qui donnent plus lieu à fiscalisation. En effet, en 2013, le territoire a été en recul alors ... d’investissement : Opérations Libellés Opération 37 : Centre Culturel Favols Opération 38 :

MAG 7 VERSION EN LIGNE 01.pdf, pages 1-12

... l’été 16h30 à 18h30 Parc Favols 2 Thé dansant 15h00 Foyer municipal - Réservation obligatoire 9 Repas des ... de 17h00 Halle Favols 20 Don du sang 14h30 - 20h30 Foyer municipal 22 Fête de Dorémi Favols 14h00 Centre culturel 24 Concertation riverains Malena 18h30 Foyer municipal 25 Carbon Danse 3° édition 20h00 Château ... des écoles. Permettre un accès au très haut débit aux

B26 MARS 2009.pdf, pages 1-19

... dépenses en section d’investissement • Motion sur le logement A l’unanimité, le Conseil Municipal se prononce en ... BRIQUES POUR L'AVENIR FCPE COLLEGE DE CARBON BLANC FOYER SOCIO EDUCATIF DU COLLEGE DE CARBON BLANC LIEN ... € TTC (article 2184) 765.00 € 13. MOTION SUR LE LOGEMENT Monsieur le Maire indique que la motion proposée au ... pour la population. Dans ce contexte, la crise du

G 16 DECEMBRE 2010.pdf, pages 1-14

... des ménages. Il espère ainsi qu’une tarification prenant en compte tous les revenus des foyers sera proposée l’an prochain. Monsieur le Maire rappelle que ce dossier est très délicat. Il ... du bâtiment principal (le bâtiment qui correspond à une surface de 164,15 m² et le logement situé près de l’entrée d’une surface de 80 m²) o o o Une surface d’environ 120 à 150 m² sera ... municipale comprend les personnes ayant leur résidence habituelle sur la Commune, dans un

B 29 MARS.doc

... BRIQUES POUR L'AVENIR 500,00 € FCPE COLLEGE DE CARBON BLANC 250,00 € FOYER SOCIO EDUCATIF DU COLLEGE DE CARBON BLANC 3 000,00 € FRANCE LIBERTE ... nouveaux habitants dans l’agglomération en diversifiant l’offre en logement pour répondre aux besoins de tous les habitants. Ce projet ... du Programme Local de l’Habitat de production d’une offre de